Depuis que nous avons résilié en octobre 2016 notre contrat auprès de SFR (en bonne et du forme et dans les délais,) il n’arrive pas une semaine sans que nous ayons un courrier nous réclamant du matériel. Le matériel a été rendu le 14 novembre 2016. Hier je reçois un autre courriel me réclamant un disque dur échangé en 2010. Disque dur que nous avons renvoyé pour avoir le nouveau. Je ne parle pas des sommes réclamées 280 euros puis 300 euros pour rupture abusive de contrat. Nous sommes de bonne foi et de surcroît honnêtes, et nous certifions sur l’honneur avoir rendu tout le matériel SFR dès la coupure de SFR à notre domicile.
Léo répond:
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L’article 13.3.1 des conditions générales d’abonnement précisent qu’en cas de résiliation le client devra retourner les matériels complets (accessoires inclus) en bon état et dans un emballage adapté dans un délai maximum de trois semaines à compter de la demande de résiliation. Le cas échéant, à défaut de retour des matériels ou en cas de retour incomplet, l’opérateur pourra facturer au client les pénalités dont le montant est indiqué dans le Guide des tarifs box et box Premium Pro de SFR.
Ainsi, deux possibilités sont offertes au client: soit retourner le matériel par colissimo recommandé à ses frais, soit l’opérateur adresse un bon de restitution prépayé afin de déposer les appareils dans une boutique désignée qui se chargera de l’expédition du matériel. Dans l’une ou l’autre situation, vous devez conserver la preuve du dépôt ou du retour du matériel. A défaut, l’opérateur vous facturera les frais prévus contractuellement. Ainsi, pour éviter les relances, il vous suffit d’envoyer au service client une copie de la preuve de dépôt et/ou de retour du matériel et solliciter l’annulation de la facture et la cessation des poursuites engagées. Si vous ne disposez plus d’une telle preuve, vous serez contraint de vous acquitter de la pénalité due en cas de non retour du materiel.